2026*

Séance du 19/05/2026

026 Constitution de la commission des commissions permanentes 027 Constitution de la commission d'appels d'offres 028 Composition de la commission communale des impôts directs 029 Désignation du représentant de la commune à l'Agence Technique Départementale (ATEC) 030 Montant de la redevance d'occupation du domaine public pour transports et distribution d'électricité 031 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2025 032 Choix du notaire pour la transaction achat terrain ARRIBARD Valentin et MOUZAC Fanny à Royer 033 Choix du notaire pour la transaction achat de bâtiments à FAURE Aimé 034 Décision modificative N°1 Budget Principal 035 Convention de mise à disposition de chapiteaux avec lest et sangles

Séance du 08/07/2026

037 Autorisation de signature d'un bail dérogatoire pour le multiservice à l'Auventine 038 Convention de fourrière/enlèvement et garde des animaux 040 Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de la CCOL mandat 2026-2032 041 Délibération rectificative portant décision modificative N°1 budget principal 2026 042 Examen du rapport définitif de la chambre régionale des comptes relatifs à la gestion de la CCOL 043 Prix du repas restaurant scolaire

2025*

Séance du 25/02/2025

001 Délibération instituant le RIFSEEP 002 Expérimentation du Compte Financier Unique 003 approbation de Compte Financier Unique 2024 004 Affectation du résultat d'exploitation - budget principal et annexe assainissement 005 Création d'un emploi permanent 006 location de la Salle Polyvalente : facturation des sacs poubelle 007 Convention liée à la reconquête des zones humides et la création de mare

Séance du 08/04/2025

008 Vote des taux des taxes locales pour 2025 009 Approbation Fongibilité des crédits 010 Subventions aux associations budget primitif 2025 011 Apurement des comptes 4581 012 Mandat donné au CGFPT 87 pour lancer consultation pour conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la santé 013 Convention relative aux services de portage de repas à domicile avec le CIAS Ouest Limousin 014 Vote des budgets primitifs 2025

Séance du 10/06/2025

016 Rétrocession d'une concession funéraire 017 Approbation résultat enquête publique du zonage d'assainissement 018 Ajustement de la modification des effectifs 019 Retrait de St Mathieu et Gorre du SIMDSO87 020 Redevance pour occupation du domaine public - réseau d'électricité 021 Convention de fourrière: enlèvement et garde des animaux 022 Mise à disposition du local "multiservices" à l'Association l"Auventine 023 Garantie partielle des prêts souscrits par NOALYS pour réhabilitation logements au lotissement de La Pouge 024 Convention partenariale avec CAUE 87 pour projet d'aménagement de la cour de l'école 025 Prix des repas -restaurant scolaire 026 Loyers des Logements Communaux 027 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023 028 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la commune

Séance du 29/07/2025

029 Location de la licence IV 030 Location commerciale de l'Auberge de La Vallée de La Gorre 031 Retrait de Cussac du SIMDSO87 032 Recrutement d'un agent contractuel pour 10 mois 033 Recrutement d'un agent contractuel pour 10 mois

Séance du 30/09/2025

034 Adhésion de Nexon et Vicq sur Breuil au SMAEP 035 Demande de subvention au titre de la DETR pour rénovation énergétique de l'école 036 Convention point de service ruralité La Poste 037 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024 038 Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 en matière de service public d'assainissement 039 Exonération en faveur des locaux classés meublés de Tourisme ou des Chambres d'Hôtes 040 Classement d'un terrain communal en chemin rural 041 Décision de procéder à l'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural 042 Levée de prescription quadriennale de créances

Séance du 18/11/2025

043 Détermination du mode et montant de la participation santé 044 Fixation des contre-valeurs des redevances de performance "eau potable" et "assainissement collectif" pour l'année 2026 045 Participation aux frais de fournitures scolaires engagés pour les collégiens auventais  fréquentant le collège de Rochechouart 046 Cotisation à l'épicerie associative l'Auventine 047 Redevance pour occupation du domaine public - réseau de télécommunications 048 Autorisation de conclure une convention de prestations de services avec un professeur de musique auto-entrepreneur  

2024

Séance du 13/02/2024

001 Délibération autorisant l'acquisition d'un bien sans maître 002 Délibération donnant mandat au CDG87 pour négocier contrat convention prévoyance 003 Délibération portant désaffection et aliénation d'un chemin rural après enquête 004 Délibération portant abandon de créance de trop versé sur salaire 005 Délibération portant création d'un emploi permanent d'agent administratif à temps complet 006 Vote des taux des taxes locales pour 2024 007 Location de la salle polyvalente, facturation des sacs poubelles

Séance du 12/03/2024

008 Vote des comptes de gestion/compte administratif exercice 2023 009 Affectation du résultat d'exploitation - budget principal et annexe assainissement 010 Demande de subvention - travaux de sécurisation stade 011 Suppression d'un poste d'attaché territorial 012 délibération portant désaffection et aliénation d'un chemin rural 013 Vente d'un bien appartenant à la commune au profit de M. et Mme  Boche Thierry

Séance du 02/04/2024

014 Subvention aux associations budget primitif 2024 015 Vote des budgets primitifs 2024 016 Transfert compétence eau potable à la CCOL avant le 01 janvier 2025

Séance du 18/06/2024

018 Demande subventions pour amélioration énergétique à l'école communale 019 Prise de possession d'un bien sans maître : désignation du notaire 020 Procéder à l'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural 021 Décision modificative N°1 budget principal 022 Redevance pour occupation du domaine public -réseau d'électricité 023 Renouvellement du contrat pour les nouveaux marchés de groupement d'achat énergie 024 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV 025 Projet de valorisation de l'itinérance Grande Boucle du PNR par la création contemporaine 026 Demande de subvention travaux d'éclairage public Chez Moutaud 027 Convention de fourrière/ enlèvement et garde des animaux 028 Choix du notaire pour achat terrain M. BOUGON Thierry situé à St Auvent 029 Taxe d'aménagement applicable au 01 janvier 2025 030 Création d'un poste de contractuel à temps complet - grade adjoint administratif 031 Décision modificative n°2 Budget Principal - augmentation de crédit 032 Loyers des logements communaux 033 Prix des repas - restaurant scolaire

Séance du 10/09/2024

034 Mise en place du temps partiel et fixant les modalités d'application 035 Révision du zonage d'assainissement 036 Enquête publique révision du zonage d'assainissement collectif 037 Attribution du marché pour travaux entretien de voirie 038 Délibération portant création d'un emploi permanent 039 Délibération portant création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité 040 Délibération portant la création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité 041 Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties situées en zones France ruralités. 042 Attribution du marché de rénovation énergétique de l'école 043 Redevance pour occupation du domaine public -réseau de télécommunications 044 Fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2025 en matière de service public d'assainissement 045 Abandon du projet de marché public des allées du Château pour cause d'intérêt général 046 Convention d'occupation du domaine public pour installation d'un kiosque à pizzas

Séance du 06/10/2024

047 Acquisition de la parcelle ZX167 située "La Pierre Brûlée" 048 Détermination du mode de participation à la "prévoyance" et du montant de participation 049 Redevance pour occupation du domaine public -réseau de télécommunications électroniques 050 Redevance pour occupation du domaine public -réseau de télécommunications 051 Définition de Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) 052 Adhésions au Syndicat Mixte Vienne Briance Gorre : commune de Château-Chervix 053 Révision du loyer commercial du Salon de Coiffure 054 Délibération portant création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité 055 Admission en non valeur de titres émis entre 2020 et 2023 056 Participation aux frais de fournitures scolaires pour les collégiens auventais

Séance du 10/12/2024

057 Décision modificative N°1 Budget Assainissement 058 Retrait de la délibération N°51 2024 du 06 novembre 2024 059 Adoption des statuts révisés de la CCOL 060 Délibération portant sur la régularisation du compte 1641 061 Délibération portant création d'un poste permanent - emploi permanent de secrétaire générale de mairie 062 Autorisation du comptable responsable du service de gestion comptable de St Junien à engager des suites pour recouvrement des titres 063 Réforme des redevances d'assainissement collectif 2025